Déposée le 5 octobre 1982 par TASSY FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVOGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TASSY FRANCOIS domicilié(e) Villa vent vole, imp batterie roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TASSY Francois domicilié(e) villa vent vole, impasse batterie roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque NOVOGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVOGUM est expirée depuis le 5 octobre 2022.
TASSY FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : SUPRAGUM , TASSY & Cie
TASSY FRANCOIS - Villa vent vole, imp batterie roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France
M. TASSY Francois - villa vent vole, impasse batterie roucas blanc - 13007 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation n°2008794 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225579 - Publication au BOPI 2002-07-31
Inscription - Transmission de propriété n°17796 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204239 - Publication au BOPI 1996-07-22
Inscription - Transmission de propriété n°45920 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502470 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20
Apprêts.Teintures, résines à l'état brut.Amidon.Gommes à l'état brut. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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